Les sonneries sont organisées de la manière suivante :

Les lignes du tableau qui comportent 2 horaires s'interprètent de la manière suivante :

La première sonnerie indique qu'il faut se mettre en rang. La deuxième correspond à l'installation des élèves dans la salle de cours.

Tout élève en retard doit se présenter en classe directement. Les retards répétés ou injustifiés feront l’objet de punition ou de sanction. Dans tous les cas, ils doivent être régularisés, par écrit, par les familles.

1. Entrées et sorties

Les élèves doivent être présents dans l'établissement aux heures prévues à l'emploi du temps. Les élèves doivent présenter leur carnet de correspondance pour entrer dans l’établissement. Une surveillance existe au collège dès 7h30 et jusqu'à 17h45.

Toute modification de l'emploi du temps sera notée par l'élève dans son carnet de liaison, à l'invitation des personnels.

Les différents régimes d'entrée et de sortie :

Conformément à législation en vigueur, les élèves transportés par le car sont tenus d’entrer dans l’établissement dès la descente du car et d’y rester jusqu’à l’heure de départ de celui-ci.

• Il existe deux régimes distincts dans l’établissement :
  • Externe : l’élève ne prend pas son repas à la restauration du collège
  • Demi-pensionnaire : l’enfant prend son repas au collège. 

Dans ce cas, les parents peuvent choisir entre le régime DP 3 jours, DP 4 jours (l’enfant ne mange pas à la restauration scolaire le mercredi) et le régime DP 5 jours.

• Le temps scolaire recouvre la demi-journée, du matin et de l'après-midi, pour les élèves externes, la journée pour les élèves demi-pensionnaires. Ces temps ne peuvent pas être fractionnés. 
• En aucun cas les élèves ne peuvent être autorisés à quitter l'établissement durant les temps libres entre deux périodes de cours fixées par l'emploi du temps. Ils se rendent en étude ou au CDI (en fonction des places disponibles et des activités prévues).

Un changement de régime est possible en cours d’année, en demandant un nouveau formulaire

« Autorisation d’entrée et de sortie » à la vie scolaire. Le changement sera alors effectif dès le retour de ce formulaire complété.

Toute modification ponctuelle du régime choisi ne pourra être mise en œuvre qu'après une information écrite des représentants légaux adressée au service de la vie scolaire le plus tôt possible.

Si cette information écrite préalable n’est pas possible, la sortie de l’élève ne pourra se faire qu’après la signature d’un registre de décharges par un représentant légal (ou autre adulte désigné sur les autorisations de prise en charge).

1. Absences

La vie scolaire est chargée de leur gestion.

Les motifs d’absences présumés valables selon L.131-8 du code de l’éducation sont :

• maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille,

• réunion solennelle de famille,

• empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications,

• absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.

• Les autres motifs sont appréciés par l'autorité de l'Etat compétente en matière d'éducation. ».

Si elles sont prévisibles, une autorisation motivée doit être demandée par écrit. Si elles sont imprévues, le service de la vie scolaire doit être averti le plus rapidement possible par téléphone au 0471660967.

Dès le jour de son retour, l'élève se présente au bureau de la vie scolaire avec son carnet de liaison, dont il fait viser le bulletin de rentrée rempli et signé par son responsable légal. En cas de non régularisation de l’absence, celle-ci sera considérée comme injustifiée. Il présente son carnet visé aux professeurs. Il doit rattraper le travail fait pendant son absence aussi vite que possible.

Les élèves sont soumis à une obligation d’assiduité dès lors qu’ils sont inscrits dans un établissement d’enseignement. Ainsi, toute absence non justifiée de plus de 4 demi-journées par mois sera signalée à l'inspection académique pour application de la loi, pouvant aller jusqu’à la saisine du Procureur de la République, conformément à l’article R 131-7 de Code de l’Education.

Le certificat médical n'est obligatoire qu'en cas de maladie contagieuse ; il est nécessaire pour obtenir le remboursement de la demi-pension en cas d'absence de 7 jours ouvrables et consécutifs.

1.  Dispenses d'EPS

Toute dispense au cours d’EPS doit être justifiée par un certificat médical indiquant le caractère total ou partiel de l’inaptitude.

Ce certificat doit être présenté au professeur, puis remis à la vie scolaire. Dans ce cas, la possibilité d'être absent au cours d’EPS dépend de l’appréciation du professeur, l’élève pourra être autorisé à se rendre en étude.

Les dispenses supérieures à 3 mois doivent être visées par le médecin scolaire.

L'exemption d'une séance peut être sollicitée par la famille, dans le carnet de liaison, présenté au professeur puis à la vie scolaire. Le professeur décide si l'élève peut assister à la séance ou s'il peut se rendre en étude. La présence de l'élève au collège est obligatoire.

L'infirmière peut dispenser un élève exceptionnellement pour un seul cours. Dans ce cas, la Vie Scolaire doit en être informée.

4°) LES RELATIONS DANS L'ETABLISSEMENT

1. Obligations individuelles

La politesse entre tous les membres de la communauté éducative est exigée. Une tenue correcte et décente ainsi qu'un comportement pudique sont attendus. L'hygiène personnelle doit être rigoureuse.

Chacun veille à la propreté et au bon état des locaux (salles de classe, couloirs, WC, restaurant scolaire) et de la cour de récréation. En particulier, les crachats sont interdits.

L'usage du téléphone ou de tout moyen de communication électronique est strictement interdit au collège sauf usage pédagogique sur autorisation du chef d’établissement ou usage d’assistance médicale. Le téléphone doit être éteint en toutes circonstances. Il est toutefois possible d'utiliser exceptionnellement son téléphone portable en se rendant à la vie scolaire et en demandant la permission à un personnel d'éducation sans omettre de lui préciser le motif de l'appel ou de la consultation du SMS. Ceux-ci s'effectuent alors au sein du service vie scolaire. Il est interdit de filmer, d'enregistrer, de photographier, toute personne (mineur ou majeur). Les captations et diffusions sans autorisation exposent l’élève à une punition ou une sanction disciplinaire.

Les élèves se doivent de respecter toutes les consignes écrites ou orales données par un personnel de l'établissement.

1. Mouvements à l'intérieur du collège

Les mouvements se font en ordre et dans le calme, spécialement durant les inter-classes. En fin de récréation, les élèves se mettent en rangs aux emplacements prévus. Les élèves se conforment au plan de circulation des bâtiments et, en cas d'urgence, au plan d'évacuation.

Les professeurs prennent en charge les élèves sur la cour à 8h15, 10h20, 13h45 et 15h50.

Durant les récréations, sauf autorisation, les élèves ne restent ni dans les salles, ni dans les couloirs. Les toilettes ne sont pas un lieu de stationnement.

Les élèves se rendent à l'infirmerie :

• durant les récréations ainsi que pendant la pause méridienne, avec le carnet de correspondance.

• en cas d'urgence, durant les cours, avec l'autorisation écrite du professeur sur le carnet de correspondance, accompagnés par un élève jusqu'à la vie scolaire, qui enregistre le passage. Les 2 élèves se rendent ensuite à l’infirmerie.

1. Relations avec les parents

La communication entre les familles et l’établissement doit se faire prioritairement par le carnet de liaison, la messagerie de l’ENT ou par un courrier manuscrit.

Le carnet de liaison est un document officiel confié à l'élève, qui doit en prendre le plus grand soin. Ce carnet constitue le lien essentiel avec les familles. Pour les questions personnelles et les cas particuliers, c'est par lui que les parents, l'administration et les professeurs peuvent convenir des rendez-vous souhaités. En conséquence, l'élève doit toujours être en mesure de le présenter à ses parents, à ses professeurs, à l'administration du collège. En cas de perte ou de dégradation, le remplacement du carnet sera facturé.

Le cahier de textes électronique de la classe est un outil obligatoire, disponible sur l'ENT, renseigné par les professeurs. Il permet aux parents de consulter les devoirs à faire, de prendre connaissance de l'avancée du programme en cas d'absence de l'élève.

Les relevés de note périodiques, les bulletins trimestriels, les réunions parents-professeurs sont des moyens privilégiés d'information. Les parents peuvent prendre rendez-vous avec chaque Professeur et notamment avec le Professeur principal qui doit rester l'interlocuteur privilégié au même titre que les CPE.

1.  Affichage-réunions

Les élèves peuvent demander à afficher des informations. Ils soumettent leur affiche au principal. L'affiche ne doit jamais être anonyme.

Les élèves disposent du droit d’expression individuelle et collective et, par l’intermédiaire de leurs délégués, du droit de réunion : circulaire n°2011-112 du 1-8-2011. La tenue de la réunion ainsi que la participation d’intervenants extérieurs sont soumis à l’autorisation du chef d’établissement.

5°) DEMI-PENSION

Les inscriptions se font pour un trimestre au moins. Le montant forfaitaire 3 (avec jours fixes) 4 ou 5 jours, au choix des familles) est payable d'avance, dès réception de l'avis aux familles.

Les externes fréquentant régulièrement un club ou un atelier peuvent manger le jour de fonctionnement de ce club ou de cet atelier. Les élèves participant à un club, à un atelier ou à l'UNSS peuvent manger prioritairement si les horaires de l'activité l'exigent.

Aucune remise n'est accordée en cas d'absence pour raison médicale, sauf si l'absence atteint 7 jours ouvrables et consécutifs. Pour obtenir cette remise, il faut la demander par écrit au Principal et joindre un certificat médical.

Toute absence exceptionnelle à la demi-pension doit être signalée au minimum la veille par écrit. Pour une bonne gestion, ce type de demande doit demeurer rarissime.

6°) DISCIPLINE

Une commission éducative, formée du Principal et/ou du Principal-adjoint, d'un conseiller principal d'éducation, d'un Professeur Principal, de deux Professeurs de l'équipe pédagogique concernée et de deux parents, examine les situations d'élèves dont le comportement est inadapté et recherche des réponses éducatives. Elle est consultée en cas d'incidents graves et récurrents. Le chef d'établissement peut inviter toute personne qu'il juge nécessaire à la compréhension de la situation de l'élève incriminé. Chacun des membres est soumis à l'obligation de secret.

61-Les punitions scolaires

Elles concernent essentiellement certains manquements mineurs aux obligations des élèves, les perturbations dans la vie de la classe ou du collège. Elles sont fixées par le règlement intérieur.

Les punitions peuvent être prononcées par les personnels de direction, d'éducation, de surveillance et les enseignants à leur initiative ou sur proposition d'autres membres de la communauté éducative.

Les punitions peuvent prendre la forme suivante :

• observation orale

• réprimande

• remarque écrite sur le carnet de liaison

• obligation d'excuses orales publiques ou écrites

• devoir supplémentaire assorti ou non d'une retenue

•  retenue : retenue à effectuer au collège à tout moment qui paraîtra opportun à l’administration du collège. De manière générale, les heures de retenue sont positionnées de 14H à 16H le mercredi après-midi.

• Un travail d’intérêt collectif (TIC) pourra être donné en fonction de la nature des faits ayant donnés lieu à une retenue (dégradation de matériel, non-respect des règles d’hygiène …). Les parents seront informés au préalable de ce TIC.

• exclusion ponctuelle d'un cours : celle-ci doit demeurer exceptionnelle et est assortie d'un travail donné par le professeur. L'élève est accompagné à la vie scolaire par un autre élève. L'exclusion donne lieu systématiquement à une information écrite par le professeur au Conseiller Principal d'Education.

Les punitions relatives au comportement des élèves doivent se distinguer soigneusement de l'évaluation de leur travail personnel. Ainsi, on ne peut attribuer un zéro ou baisser une note pour un problème de comportement ou d'oubli de matériel.

62-Sanctions disciplinaires

Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves.

Ce sont :

1. l'avertissement
2. le blâme
3. les mesures de responsabilisation exécutées dans l'enceinte de l'établissement ou non, en dehors des heures d'enseignement. Elles ne peuvent excéder une durée de 20 heures. Elles constituent une mesure alternative à l'exclusion temporaire de la classe ou de l'établissement.
4. L'exclusion temporaire de la classe (Inclusion-exclusion). Elle s'applique à l'ensemble des cours d'une même classe et ne peut excéder 8 jours.
5. l'exclusion temporaire de l'établissement ou de l’un de ses services annexes (article R511-13 du Code de l’Education), qui ne peut excéder une durée de 8 jours
6. l'exclusion définitive de l'élève ou de l’un de ses services annexes,

Le Principal peut prononcer les sanctions prévues aux 1 à 5. Les sanctions prévues aux 3 à 6 peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel.

Lorsqu'il se prononce seul sur les faits qui ont justifié l'engagement de la procédure disciplinaire, le chef d'établissement informe sans délai l'élève et son responsable des faits qui lui sont reprochés et leur fait savoir qu'ils peuvent, dans un délai de trois jours présenter leur défense. Dans cette situation, le chef d'établissement peut interdire, à titre conservatoire, l'accès de l'établissement à l'élève durant ce délai de trois jours. Cette mesure ne présente pas le caractère d'une sanction.

Le Conseil de Discipline peut prononcer toutes les sanctions. Lorsqu'il réunit le conseil de discipline, le chef d'établissement peut interdire, à titre conservatoire, l'accès de l'établissement à l'élève jusqu'à la date de réunion du conseil. Cette mesure ne présente pas le caractère d'une sanction.

Les décisions du Conseil de Discipline sont susceptibles d'appel devant M. Le Recteur de 'Académie.

7°) COMMUNICATION

Ce règlement est inscrit dans le carnet de liaison de chaque élève. Il fait l'objet d'un commentaire du professeur principal lors du premier cours de l'année.

8°) REVISION

Chaque année, ce règlement fera l'objet d'une relecture devant le Conseil d'Administration pour les mises à jour nécessaires.